Pour être admissible au transport scolaire, l’élève doit résider à l’intérieur de la limite territoriale de l’école. S’il réside à l’extérieur du territoire desservi par l’école, il n’est pas admissible.

Élèves de la prématernelle et maternelle :
Les élèves de la prématernelle et de la maternelle qui résident à plus de 0,6 km de l’école sont admissibles au transport par autobus scolaire.

Élèves de la 1^re à la 6^e année :
Les élèves du primaire qui sont inscrits et qui résident à plus de 1,4 km de l’école sont admissibles au transport par autobus scolaire.

La direction de l’école est chargée de consentir le transport de courtoisie si un parent en fait la demande. Les parents doivent lire et signer le formulaire de demande de transport de courtoisie qui sera ensuite acheminé à la Division du transport scolaire de la CSEM. Les laissez-passer pour le transport de courtoisie sont émis par la direction de l’école et cette dernière en fixe la date de distribution.

• La demande de transport de courtoisie pourra être accordée s’il y a des places disponibles dans l’autobus.
• Le parent devra choisir un arrêt existant du parcours d’autobus.
• Aucun nouvel arrêt ne sera ajouté.
• Tous les frais scolaires devront avoir été acquittés.

Remarque : Le transport de courtoisie peut être annulé en tout temps. La direction de l’école retirera à un élève son privilège de transport de courtoisie en tenant compte de l’âge chronologique (du plus âgé au plus jeune) si des places sont requises en vue d’accommoder des élèves qui satisfont aux critères d’admissibilité.

Pour des raisons de sécurité, tous les élèves doivent avoir en tout temps leur laissez-passer afin de monter à bord de l’autobus.

La Division du transport scolaire de la CSEM émet des laissez-passer à tous les élèves inscrits avant le 30 juin qui satisfont aux critères d’admissibilité relativement à la distance de marche en fonction de leur adresse de résidence. Lorsque l’école rouvre ses portes au mois d’août, la direction achemine un laissez-passer aux élèves inscrits après le 30 juin.

Élèves de la prématernelle et maternelle :
L’arrêt d’autobus doit se trouver au coin de leur rue, si possible.

Élèves de la 1^re et de la 2^e année :
L’arrêt d’autobus doit se trouver à tout au plus 300 mètres (environ 3 pâtés de maisons) de leur domicile.

Élèves de la 3^e à la 6^e année :
L’arrêt d’autobus doit se trouver à tout au plus 600 mètres (environ 6 pâtés de maisons) de leur domicile.

Par mesure de sécurité, il est recommandé que l’enfant soit accompagné par un adulte responsable jusqu’à l'arrêt d'autobus désigné et au retour. Toutefois, il est obligatoire que les élèves de la prématernelle, de la maternelle et de la 1^re année soient accompagnés d’un adulte pour se rendre à l’arrêt d’autobus et en revenir.

Remarque : Si aucun adulte n’est présent à l’arrêt d’autobus, le chauffeur ramènera à l’école les élèves de la prématernelle, maternelle et 1^re année.